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1 rôle d'impôts
налоговый кадастр (список налогоплательщиков с указанием сумм налогов, исчисленных налоговыми органами) -
2 rôle
m1) список, роль2) реестр; реестр дел, назначенных к судебному разбирательству•- rôle auxiliaireradier [rayer] du rôle — снимать со слушания ( о деле в суде)
- rôle d'équipage
- rôle général
- rôle d'impôts
- rôle nominatif
- rôle particulier
- rôle supplémentaire
- rôle du tribunal
См. также в других словарях:
Role — Rôle Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Administration publique Rôle : catalogue ou registre officiel, contenant une liste ordonnée rôle des impôts, rôle de la taille, rôle des combats … Wikipédia en Français
Rôle — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Rôle, en administration publique : catalogue ou registre officiel, contenant une liste ordonnée rôle des impôts, rôle de la taille, rôle des combats … Wikipédia en Français
rôle — [ rol ] n. m. • fin XIIe; lat. médiév. rotulus « parchemin roulé », de rota « roue » → enrôler 1 ♦ Dr., admin. Feuille (recto et verso) d un acte notarié, d une expédition de jugement, d un cahier des charges. (1454) Registre où sont portées, par … Encyclopédie Universelle
Impôts — Impôt L impôt constitue un prélèvement obligatoire effectué par voie d’autorité par l État, les provinces, les communes sur les ressources des personnes vivant sur son territoire ou y possédant des intérêts pour être affecté aux services d… … Wikipédia en Français
Impôts progressifs — Impôt progressif Un impôt progressif est un impôt dont le taux s accroît en fonction de la valeur de l élément taxé, appelé base d imposition ou assiette. En d autres termes, plus la valeur de l élément sur lequel est assujetti l impôt est… … Wikipédia en Français
rôle — (rô l ) s. m. 1° Rouleau, sens propre qui n est conservé que dans quelques termes de métier. • On comprime ces cannes entre deux rouleaux qu on appelle rôles, faits d un bois très dur, et qui tournent en sens contraire, GENLIS Maison rust. t … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Impôts directs — Impôt direct Un impôt direct est un impôt dû nominativement par une personne physique ou morales. Taxant le capital ou le revenu, il est périodique et fait généralement l objet d un recouvrement par voie de rôle. Il se distingue donc d un impôt… … Wikipédia en Français
Progressivité des impôts — Impôt progressif Un impôt progressif est un impôt dont le taux s accroît en fonction de la valeur de l élément taxé, appelé base d imposition ou assiette. En d autres termes, plus la valeur de l élément sur lequel est assujetti l impôt est… … Wikipédia en Français
Histoire du ban d'Olne — Vase à Buste de Jupille, proche de la Villa Solmania et du Vicus Alno. Grand Curtius à Liège[note 1],[1] … Wikipédia en Français
CRANACH L’ANCIEN (L.) — Grâce à ses relations avec les milieux humanistes, Cranach a été comblé d’éloges par quelques écrivains qui ont sauvé son nom de l’oubli à l’époque classique (la première monographie qui lui a été consacrée date de 1726). Aussi a t il été… … Encyclopédie Universelle
IMPÔT — Phénomène social à multiples facettes dont la complexité n’est plus à démontrer, l’impôt fait partie intégrante de la vie publique et rythme tous les instants de la vie du citoyen. Sans doute l’impôt a t il varié dans son poids, dans sa… … Encyclopédie Universelle